Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par monsieur Davy GILET et monsieur Tanguy DE JANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « REVENDIC'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Les déposants sont monsieur Davy GILET domicilié(e) 2 RUE DU SACRE COEUR - 67670 - MOMMENHEIM - France et monsieur Tanguy DE JANS domicilié(e) 19 RUE EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tanguy DE JANS domicilié(e) 19 RUE EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France.
La marque REVENDIC'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Davy GILET - 2 RUE DU SACRE COEUR - 67670 - MOMMENHEIM - France
M. Tanguy DE JANS - 19 RUE EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France
M. Tanguy DE JANS - 19 RUE EGLANTIERS - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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